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Le demandeur doit fournir la photographie d'identité.

Le coût du passeport est de :

  • Pour les personnes majeures : 86 euros,
  • Pour les mineurs de plus de 15 ans : 42 euros,
  • Pour les mineurs de moins de 15 ans : 17 euros

Où acheter le timbre fiscal ?

Depuis le 2 mars 2015, vous pouvez vous procurer un timbre fiscal électronique sur le site https://timbres.impots.gouv.fr Lien externe .
Ce service est simple, rapide et sécurisé.

Il est encore possible de se procurer des timbres fiscaux « papier » pour s'acquitter du montant du passeport :

  • dans un bureau de tabac,
  • dans une trésorerie,
  • dans un service des impôts des entreprises (SIE, anciennement recette des impôts).

Le remplacement gratuit du passeport est possible sous certaines conditions.

(article 953 du code général des impôts)

Un remplacement gratuit du passeport en cours de validité est possible si :

  • le titulaire a changé d'état civil ou s'il souhaite mentionner un nom d'usage, de mariage ou de veuvage,
  • le titulaire a changé d'adresse,
  • le passeport ne comporte plus de feuillets disponibles pour les visas,
  • l'administration a commis une erreur lors de l'établissement du passeport.

La demande doit être déposée auprès de la mairie du lieu de son domicile (se renseigner au préalable avant de se déplacer). Si exceptionnellement la mairie ne peut délivrer le passeport, il faut s'adresser à la préfecture ou à la sous-préfecture. A Paris, la demande est à déposer dans une antenne de police.

La demande est effectuée sur place au moyen d'un formulaire uniquement remis sur place.

Les formalités sont les mêmes que pour un renouvellement de passeport, hormis le timbre fiscal dont le demandeur n'a pas à s'acquitter.

La validité de ce passeport est identique à la durée restant à courir sur le passeport remplacé.

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